DMCA – Protection des droits d’auteur sur Kingdom Scan VF

Notification de violation du droit d’auteur (DMCA)

Kingdom Scan VF respecte les droits de propriété intellectuelle et s’engage à protéger les intérêts des titulaires de droits d’auteur, conformément au Digital Millennium Copyright Act (DMCA) et aux réglementations internationales applicables.

Kingdom Scan VF n’héberge aucun fichier sur ses propres serveurs. L’ensemble des contenus accessibles via le site est fourni par des sources tierces indépendantes et provient de ressources publiquement disponibles sur Internet.

Dépôt d’une plainte DMCA

Si vous estimez qu’une œuvre protégée par le droit d’auteur vous appartenant a été reproduite, utilisée ou référencée sur Kingdom Scan VF sans autorisation, veuillez nous adresser une notification DMCA contenant les informations suivantes :

• Une description précise de l’œuvre protégée par le droit d’auteur que vous revendiquez
• L’URL ou les URL exactes du contenu présumé litigieux
• Votre nom complet, votre adresse e-mail et vos coordonnées de contact
• Une déclaration attestant que vous agissez de bonne foi et que l’utilisation contestée n’est pas autorisée par le titulaire des droits, son agent ou la loi
• Une déclaration certifiant que les informations fournies dans la notification sont exactes et complètes
• Votre signature physique ou électronique

Soumission de la notification DMCA

Les notifications DMCA doivent être envoyées à l’adresse suivante :
📧 [email protected]

Après réception d’une notification valide et complète, nous procéderons à son examen dans les meilleurs délais et prendrons les mesures appropriées, conformément aux lois en vigueur.

Avertissement

Kingdom Scan VF agit exclusivement en tant que service d’indexation et d’agrégation de contenus.
Nous ne revendiquons aucun droit de propriété sur les contenus affichés ou référencés sur le site. Tous les droits appartiennent à leurs propriétaires respectifs.